Loader
Mentions légales - Résidences Les Marinières
16077
page-template-default,page,page-id-16077,bridge-core-3.0.7,qi-blocks-1.3,qodef-gutenberg--no-touch,qodef-qi--no-touch,qi-addons-for-elementor-1.7.6,qode-page-transition-enabled,ajax_fade,page_not_loaded,,qode-child-theme-ver-1.0.0,qode-theme-ver-29.4,qode-theme-bridge,qode_header_in_grid,wpb-js-composer js-comp-ver-6.10.0,vc_responsive,elementor-default,elementor-kit-13

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Responsable du site

Résidence Les Marinières
125 avenue du Terre-Fort
85570 SAINT HILAIRE DE RIEZ
Tél. : 06 40 11 53 77
Email : contact@residenceslesmarinieres.com 
TVA Intracommunautaire :
Responsable de publication : Sophie Fortineau

RÉALISATION

COM UNE CREVETTE
Représentée par Sandrine Gallé en sa qualité de Gérant
Siège social : 1 chemin de la Chaponnière – 85000 LA ROCHE SUR YON
Tél : 06 76 97 79 49
E-mail : contact@comunecrevette.fr
Site web : comuncrevette.fr
SIRET : 793 351 743 00026

DECLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Conformément à la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Pour exercer vos droits d’accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@residenceslesmarinieres.com De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

DISPOSITIONS LÉGALES
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de residenceslesmarinieres.com. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

DROITS D’AUTEUR
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Résidences Les Marinières ou de tiers ayant autorisé Résidences Les Marinières à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

DROITS DES BASES DE DONNÉES
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

ÉTABLISSEMENT DE LIENS INTERNES VERS LE SITE https://www.residenceslesmarinieres.com
Résidences Les Marinières autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.residenceslesmariniers.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre .Les pages du site https://www.residenceslesmarinieres.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas. Résidences Les Marinières se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.